Le carnet Transit International Routier (TIR) se modernise

S’il y avait une inscription intrigante à citer sur les camions que l’on double, c’est bien ce rectangle bleu où il est écrit “TIR”. Que signifie-t-il, et pourquoi seulement certains en portent ?

 

Cette plaque appliquée sur un camion signifie que la marchandise est soumise au régime TIR. C’est un régime fiscal douanier qui permet à des camions de traverser plusieurs douanes sans avoir à effectuer des opérations de dédouanement à chaque passage de frontière. En Europe, grâce à l’union douanière et au régime de transit commun qui rassemble également Suisse, Islande, Norvège, Turquie, Serbie, Macédoine du Nord et Royaume-Uni, le carnet TIR n’est pas nécessaire. Il suffit de passer par un système nommé NCTS (New Computerised Transit System).

Si vous croisez un camion avec une plaque TIR, cela signifie qu’il provient ou est à destination d’un pays en dehors de la liste citée, le plus souvent du Maghreb, ou de pays de l’Est tels que la Russie, la Biélorussie ou l’Ukraine, ou encore qu’il a transité par un pays tiers (par exemple Albanie) alors qu’il est en provenance et à destination de l’UE.

Cela signifie également qu’ils sont sous scellés, le conteneur ou le camion est donc très probablement plombé.

À ce jour, la convention TIR a été ratifiée par plus de 75 pays et va subir une évolution majeure très prochainement : La digitalisation. En effet, le 25 Mai, les dispositions légales ont été prises au niveau international et le 20 septembre l’UE reprenait ces modifications dans son journal officiel sous le numéro L 331/1.

Bien que les détails techniques ne soient pas encore connus, on sait déjà que ce nouveau système sera hébergé par la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe et que l’UE a déjà prévu d’y interconnecter son NCTS. Ce nouveau système “eTIR” en est encore à ses balbutiements, mais peut-être verra-t-il la disparition de ces énigmatiques inscriptions “TIR” ?

Pour en savoir plus, rapprochez-vous de l’AFTRI, Organisme gestionnaire du Régime TIR en France.