Pain au chocolat ou chocolatine ? Le lait avant ou après les céréales ? À ces dilemmes de longue date nous ajoutons; la tomate: un fruit ou un légume ?
Pour mieux comprendre ce dilemme, nous allons dans un premier temps faire la distinction entre classification culinaire et classification botanique. En cuisine, le système de classification des fruits et légumes change considérablement par rapport à leur classification botanique.
En effet, dans nos cuisines, la tomate est un légume car, à cause de son profil de saveur, notamment plus salé que sucré, on le retrouve plus facilement dans des plats que des desserts alors qu’un fruit a une texture douce et a tendance à être plus sucré.
Cependant à en croire les botanistes, c’est bien un fruit car c’est le produit d’une fleur!
Comme vous pouvez le voir, le débat autour de la tomate a toujours existé mais la douane a dû se positionner: Au niveau de la nomenclature, la tomate figure au chapitre 7 des légumes (0702 tomates à l’état frais ou réfrigéré). Il semblerait que les douaniers aient tranché la tomate en faveur des cuisiniers.
Cependant, la tomate peut également être classée dans le chapitre 20 “ Préparation de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes” ou on retrouve les tomates préparées ou conservées, ou encore dans le chapitre 21 si l’on parle de tomato Ketchup ou autres sauces à tomate.
La différence va être conséquente au niveau du droit de douane car pour le chapitre des légumes (chapitre 07) nous allons avoir un tarif extérieur commun (TEC) par hecto kilogramme tandis que pour les chapitres 20 ou 21 le TEC sera exprimé en %.
Comme vous pouvez le voir, parfois le classement peut-être plus compliqué qu’il le paraît.
C’est pour cela qu’il est important d’avoir une connaissance étendue du produit, d’avoir de l’expertise douanière et donc des experts, mais aussi d’avoir des outils qui vous permettent facilement et rapidement d’arriver à une prise de décision lors de l’attribution du classement douanier.
Are you interested in customs and tech news, or would you like to learn more about the progress of our solutions?
Subscribe to our monthly newsletter and stay informed by receiving it directly to your email address!
Ju2024-02-27outil sur-mesure en constante amélioration. codéveloppé avec les utilisateurs. Equipe au top, dynamique, souriant et pro ! Merci CB
Loïc Poisot2024-02-26Bon, je suis le Directeur Général de CustomsBridge, donc vous êtes avertis, mon avis peut être biaisé, néanmoins, une entreprise c'est d'abord des employés, et je peux vous assurer que Chez CustomsBridge vous trouverez des personnes passionnées, accessibles, avec toujours le petit mot pour faire rire tout en maintenant un professionnalisme de haut vol ! Un plaisir d'y travailler, et de ce que j'entends de nos clients, un plaisir de collaborer avec cette superbe équipe ! Alors qu'attendez-vous ? Venez découvrir le futur de la douane avec nous !
REMY Manuel2024-02-06Outil complet, à la pointe de la technologie, co-construit avec les utilisateurs... Et tout cela avec une équipe formidable !
Valerie Benquet2024-02-06Superbe équipe à l'écoute des besoins, réactive et force d'innovations! Le tout avec le sourire! Merci la Team. Valérie
OLIVIER MARTINOT2024-01-30Une solution innovante qui facilite et fiabilise grandement le travail de mes équipes. Sans aucun doute un "must" pour les entreprises importatrices ! Une équipe commerciale et support au top, ce qui ne gâche rien !
hélène Duriez2024-01-30Start-up innovante qui a à coeur de former et intégrer de nouveaux talents pour enrichir son équipe. Un produit disruptif et une équipe de passionnés, je recommande à 100%
Julien From_LH2023-10-06Formidable entreprise composée de passionnés au coeur GROS comme ça! Logiciel OKIDUTY au TOP!!!
Christophe Ley2023-02-02un outil dynamique et une équipe conviviale
Eric Illiaquer2023-02-02Le partenaire idéal pour faciliter les opérations de dédouanement : une équipe super active et un outil abouti.
Ju2024-02-27outil sur-mesure en constante amélioration. codéveloppé avec les utilisateurs. Equipe au top, dynamique, souriant et pro ! Merci CB
Loïc Poisot2024-02-26Bon, je suis le Directeur Général de CustomsBridge, donc vous êtes avertis, mon avis peut être biaisé, néanmoins, une entreprise c'est d'abord des employés, et je peux vous assurer que Chez CustomsBridge vous trouverez des personnes passionnées, accessibles, avec toujours le petit mot pour faire rire tout en maintenant un professionnalisme de haut vol ! Un plaisir d'y travailler, et de ce que j'entends de nos clients, un plaisir de collaborer avec cette superbe équipe ! Alors qu'attendez-vous ? Venez découvrir le futur de la douane avec nous !
REMY Manuel2024-02-06Outil complet, à la pointe de la technologie, co-construit avec les utilisateurs... Et tout cela avec une équipe formidable !
Valerie Benquet2024-02-06Superbe équipe à l'écoute des besoins, réactive et force d'innovations! Le tout avec le sourire! Merci la Team. Valérie
OLIVIER MARTINOT2024-01-30Une solution innovante qui facilite et fiabilise grandement le travail de mes équipes. Sans aucun doute un "must" pour les entreprises importatrices ! Une équipe commerciale et support au top, ce qui ne gâche rien !
hélène Duriez2024-01-30Start-up innovante qui a à coeur de former et intégrer de nouveaux talents pour enrichir son équipe. Un produit disruptif et une équipe de passionnés, je recommande à 100%
Julien From_LH2023-10-06Formidable entreprise composée de passionnés au coeur GROS comme ça! Logiciel OKIDUTY au TOP!!!
Christophe Ley2023-02-02un outil dynamique et une équipe conviviale
Eric Illiaquer2023-02-02Le partenaire idéal pour faciliter les opérations de dédouanement : une équipe super active et un outil abouti.
© Customsbridge Copyright