En 2022, il y aura du mouvement outre-manche en termes de nouveauté douanière. Her Majesty’s Revenue and Customs (HMRC) exhorte les entreprises à se préparer aux changements. À partir du 1er janvier 2022, les commerçants seront soumis à de nouveaux contrôles liés au Brexit qui entreront en vigueur en janvier.
La période de « grâce » prend fin pour les Britanniques qui devront instaurer des contrôles douaniers complets pour les marchandises en circulation entre l’UE et le Royaume-Uni. Cependant, les marchandises en provenance d’Irlande et d’Irlande du Nord en seront exemptées, nos amis celtes peuvent souffler encore un peu. Les dispositions douanières actuelles pour les marchandises circulant de l’Irlande et de l’Irlande du Nord vers la Grande-Bretagne resteront inchangées. Cette prolongation durera aussi longtemps que les discussions entre le Royaume-Uni et l’UE sur le fonctionnement du protocole sur l’Irlande du Nord seront en cours.
Parmi les changements notables, il y a ceux sur les règles d’origine. Une entreprise qui importe des denrées alimentaires, des produits d’origine animale, des plantes, etc provenant de l’UE, devra indiquer aux autorités le pays de l’UE dont proviennent les marchandises. Vous devrez être en mesure de prouver où les marchandises ont été cultivées, produites ou fabriquées. Mais attention, il se peut que ce ne soit pas le même pays que celui où vous les avez achetées. Les lieux frontaliers devront obligatoirement contrôler les marchandises circulant entre le Royaume-Uni et l’UE. Si vos marchandises n’ont pas été dédouanées, elles ne seront pas mises en circulation (sauf en Irlande). Cela signifie le grand retour des déclarations en douane. Elles doivent être effectuées au moment où votre coursier ou votre transitaire apportera les marchandises au Royaume-Uni. Il se peut que vous deviez payer des taxes et des droits supplémentaires, ou que vous ayez besoin d’une licence ou d’un certificat supplémentaire pour introduire certaines marchandises au Royaume-Uni. Vous pouvez peut-être éviter de fournir une déclaration en douane complète en demandant l’autorisation d’utiliser des déclarations simplifiées pour les importations. Mais attention, les contrôles nécessaires à cette fin peuvent prendre jusqu’à 60 jours.
Les modifications liées au SH 2022 seront donc nécessairement à prendre en compte afin de pouvoir dédouaner sereinement ses marchandises vers le Royaume-Uni (voir l’article sur le SH 2022 sur ce même Trade Obsever).
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